NOUVELLE SUSPENSION D’ATTRIBUTION DE TERRAIN DE 06 MOIS

Bathily se trompe de combat et de cible

La décision interministérielle de suspendre les lotissements et les demandes de transformations de concessions rurales d’habitation en titre foncier  prise le 25 février en conseil des ministres, vient prolonger la crise financière dans laquelle sont plongés les acteurs du foncier depuis plusieurs mois. Une crise, avec son corollaire de chômages, de fermeture de cabinets sous le poids des impôts etc. Et si le ministre se trompait de cible ?

 Dans les cabinets de géomètre experts ; chez les urbanistes, les promoteurs immobiliers, les notaires ont se tourne le pouce. Il n’y a pas de travail depuis le début des suspensions. Ils ont dus tout arrêté. Car l’article 04 de ces arrêtés stipule que « les présentes mesures s’appliquent aux dossiers en cours d’instruction. » Si cette baisse voire l’arrêt de travail chez les acteurs est inquiétant, c’est le chômage qu’il crée au sein des  nombreux jeunes qui œuvrent à leurs côtés qui annihilent les efforts de l’Etat en matière de création d’emploi. Ces jeunes techniciens qui tirent le gros de leurs revenus de la fréquence de marchés, sont aujourd’hui à faire du thé au sein des cabinets et à scruter l’avenir, inquiets. Inquiets de savoir, quand est ce que tout cela va prendre fin.

Après une première suspension de 06 mois (Août 2014 à Février 2015), les acteurs qui s’attendaient à voir levé cette mesure et reprendre les travaux, ont reçu comme un coup de poignard un deuxième arrêté interministériel prolongeant leur souffrance et asphyxiant  leurs sociétés déjà agonisantes.

L’arrêté interministériel N° 2015-0205 des ministères du Domaines de l’Etat, et des Affaires Foncières, de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, pris le 02 Mars dernier suspend les attributions de terrain du domaine immobilier de l’Etat et des collectivités territoriales pour 06 mois.  Cette décision vient prolonger le marasme économique qui ronge les acteurs de ce secteur qui espéraient voir le bout du tunnel.

Les raisons évoquées depuis le début de ces suspensions sont entre autres : la nécessité de sécuriser  les données physiques de la conservation foncière du cercle de Kati et du district de Bamako ;  l’élaboration de la stratégie de mise en place du cadastre au Mali ; le détournement des terrains du domaine public de l’Etat et des collectivités…

 Ce dernier point constitue à n’en point douter le goulot d’étranglement. Le doigt accusateur est unanimement pointé sur les différents acteurs. Ceux-ci n’étant pas blanc comme neige, il convient aujourd’hui à la lumière des textes de voir qui fait quoi exactement.

L’article 02 du code domanial est claire « …tous les immeubles non immatriculés sont du domaine de l’Etat… »  Ce qui sous tend que les terrains ruraux frappés par la suspension d’attribution et de transformation sont concernés. Mais la confusion entre le code domanial et le droit coutumier favorise pas mal de dérive. Le droit coutumier étant exclusivement un droit d’usage, est royalement ignoré par les ruraux avec la bénédiction des autorités. La preuve, les plus grands vendeurs de parcelles sont non les géomètres experts, les coxer mais plutôt les chefs de village avec la complicité des autorités. La vente d’un terrain par un rural à un autre citoyen (alors qu’il n’en n’a pas le droit, car relevant du domaine de l’Etat) est légalisée chez le maire qui délivre un titre provisoire. C’est ensuite au tour du sous préfet après enquête commodo-incommodo et avis de ses services techniques en plus du PV de palabre qui prend la décision de confirmation du titre provisoire. C’est ce titre qui en suivant la procédure d’immatriculation est transformé en Titre Foncier suivant le respect des cahiers de charges.

On voit là tout ce qui se joue au dessus de la tête des acteurs du privé qui pourtant sont considérés comme des brebis galeuses de la sphère foncière.

Empêché des personnes de travailler pendant toute une année n’a jamais été la solution et n’en sera jamais une. La non application des textes et la complicité entre l’administration et ceux qui violent les lois doit cesser.  A défaut d’interdire la vente des domaines de l’Etat pas des tierces personnes, la relecture des textes s’impose pour l’encadrer.

Quid de l’article 05 de cet arrêté ?

Non consultés et informés au même moment que le commun des citoyens, les acteurs privés du foncier ne décolèrent pas. Pis, ils soupçonnent l’Etat de procéder sous couvert de l’article 05 de l’arrêté interministériel à des attributions illégales des terres. Cet article stipule « Des mesures dérogatoires peuvent être spécifiquement prises dans tous les secteurs concernés, pour la poursuite ou l’élaboration de certains projets nécessitant des affectations locations ou cessions de terrains. »

Ce travail reviendrait à la commission interministérielle d’examens des demandes de dérogations.

Nous y reviendrons.

ATTENTAT A LA TERRASSE  

De rue « princesse » à rue « fantôme » ?

Un Français, un Belge, trois Maliens  et plusieurs blessés c’est le lourd bilan de l’attentat de la terrasse qui a eu lieu dans la nuit du vendredi dernier au samedi. Hormis  les deux suspects arrêtés, rien ne filtre pour le moment les enquêtes en cours. Mais au sein des riverains c’est la psychose.

Sur place, le périmètre est sécurisé. Les forces de l’ONU sont à tous les coins de rues. Les passants, motocycliste et véhicules sont obligés de faire de grands détours. Au tour de la Terrasse, sur toute les lèvres ont parle que de l’horrible scène qui a fait 05 morts et plusieurs blessés.  Devant le Tamana,  un restaurant situé à 100 mètre du lieu du crime,  des jeunes au tour du thé dissertent sur le déroulement de l’attentat meurtrier. Abdoulaye appelons le comme ça, dira que la scène s’est produite aux environs de minuit, une heure de grande affluence à la Terrasse. Le commando selon lui enturbanné aurait tout d’abord fait des tirs de sommations avant de tirer à bout portant sur les personnes affolées qui tentaient de s’échapper. La fusillade aura selon durée moins d’une minute. Il affirme même qu’une connaissance à lui du nom de Djawé ferait parti des rescapés. Mieux c’est un miraculé, car à  ses dires,  la seule fille malienne morte était en sa compagnie. Il semblait plus au parfum que le vigile de Tamana et des autres autour de lui, car personnes n’osa l’interrompre encore moins émettre un avis contraire. Mais comment il a pu franchir la sécurité du restaurant avec son arsenal  pour perpétrer son forfait ? Là était la question à mille réponses. Si d’aucuns soutiennent que le loubard préposé à la sécurité à pris la tangente en voyant l’homme armé, d’autres soutiennent que non, car le commando avait dissimulé son arme pour un troisième le gardien mort lors de la fusillade serait le loubard. Inutile de vous dire que sur la question il n’y a pas eu d’unanimité au sein de la petite bande.

Les forces de l’ONU et la police nationale quadrillent bien le périmètre. Une présence qui agace certains passants. «  S’ils avaient procédé de la sorte ( minusma NDLR) au lieu de rester dans leurs chambres climatisées et chercher nos sœurs, cela ne se serait jamais produit. » lance un motocycliste visiblement agacé par la situation. Même son de cloche pour cet autre passant qui à la vue d’un véhicule pick-up surmonté d’armes lourdes (12-7) avec à son bord des policiers encagoulés laisse entendre que « c’est juste pour aujourd’hui et demain. Ensuite ils ne feront plus rien. »

La psychose le long de la rue …princesse

Cette rue est réputée chaude et animée surtout pendant le week-end. Pas moins de Dix bars restaurants longent la rue. C’est un endroit idéal pour déstresser après une rude semaine de travail. C’est ce que semblaient d’ailleurs faire les victimes quand ils ont été surpris par le tireur « encagoulé » « enturbanné » c’est selon les versions. Mais après ce qui vient de se produire, la rue risque d’être déserte pour un bon moment. Tablier proposant de la cigarette, des bonbons au coin de la rue princesse, A.D est sûr d’une chose « à partir de maintenant (Vendredi NDLR), dès 17 heures je vide les lieux. Peu importe ce que j’ai gagné au cours de la journée. Ma vie importe plus que de l’argent. »

Affairé sur le moteur d’un tricycle dans son garage juste en face du bla-bla premier restaurant à l’entrée de la rue, Issa est apeuré. « C’est vrai que je ne reste pas ici tard  puisque je descends le soir, mais il faut dire que je ne suis pas tranquille à l’idée de savoir que des hommes ont été froidement assassinés à quelques pas de mon lieu de travail. Ça ne me rassure pas, même dans la journée. »

Si les vendeurs et autres travailleurs ont le loisir de vite vider les lieux, c’est n’est le cas des habitants de la zone. Eux sont condamnés à y demeurer. Nombre d’entre eux rencontrés devant leur domicile demandent aux autorités policières de veiller sur les lieux 24/24 et toute la semaine. Ils disent avoir peur pour leur vie.

Comme …Charlie

Le mode opératoire n’est pas sans rappeler à Ismaïl  jeunes diplômé sans emploi, habitant des lieux celui des frères Kouchi au sein de la rédaction du journal satirique Charlie Hebdo. Un attentat qui avait fait une dizaine de morts. « La manière d’agir du commando est pareille à celle des frères Kouachi au journal Charlie Hebdo. S’ils ne sont pas du même bord, je parie qu’il en été inspirée. Seul les buts peuvent différer, car à Charlie il s’agissait de tuer des journalistes connus mais ici il s’agissait de tuer,  rien que de cela » conclu t-il.

Au-delà de cette rue, la psychose est la chose la mieux partagée aujourd’hui à Bamako. Car la question qui taraude les esprits c’est : Où va-t-il frapper à nouveau ?

 

 

Achèvement du RAVEC et pourparlers d’Alger : L’Ambassadeur sensibilise la communauté malienne

 

Le président du COMAGA, Habib Sylla et l’ambassadeur Dagnoko

L’Ambassadeur du Mali, Diadié Yacouba Dagnoko, a échangé avec la communauté malienne, venue massivement à l’ambassade, le lundi 24 novembre dernier, sur l’opération d’achèvement du RAVEC, la situation sociopolitique nationale, les pourparlers inclusifs inter-maliens d’Alger et l’incendie dont les commerçants maliens ont été victimes. C’était en présence de Habib Sylla, le président du Haut conseil des Maliens de l’extérieur (HCME) et  du Conseil des Malien du Gabon (COMAGA) et tous les membres de son bureau, qui avaient sensibilisé et mobilisé les compatriotes.

L’ambassadeur du Mali, Diadié Yacouba Dagnoko, a exprimé sa gratitude à ses compatriotes pour leur présence massive à la chancellerie. Il a également exprimé sa compassion à l’endroit des commerçants maliens qui ont tout perdu dans l’incendie du marché Mont-Bouet de Libreville. Le diplomate malien a  rassuré ses compatriotes sur la situation sociopolitique du Mali et les  pourparlers inclusifs inter-maliens  d’Alger. « Le fédéralisme, l’exigence des rebelles, est impossible dans notre pays », a-t-il indiqué. Après avoir expliqué le concept de la fédération,  il a fait savoir à l’assistance que même s’il y a beaucoup de pays qui ont instauré ce système de gouvernance comme le Nigeria, la Belgique, l’Espagne, etc, tous les pays n’ont pas les mêmes réalités  politiques et institutionnelles.

Sur un autre plan, après avoir expliqué les raisons de la reprise du RAVEC, il a invité ses conseillers chargés de l’opération d’édifier l’assistance. Et Drissa Mallé a précisé  qu’après la phase active du RAVEC entre 2009 et 2011, il y a eu des anomalies qu’il faut corriger. L’opération, qui doit durer seulement un mois, concerne  uniquement les nouveaux majeurs, le portrait de mauvaise qualité et ceux qui ont les lieux de naissance ou de résidence indéterminés. « Les personnes non encore enrôlées, après cette opération, peuvent venir  se faire recenser à l’ambassade  à tout moment, munies d’un extrait de naissance », a-t-il ajouté. Cependant, la plupart de nos compatriotes ont exprimé leur inquiétude relative au fait que beaucoup d’entre eux n’ont pas d’acte de naissance.

Habib  Sylla a souligné  quelques difficultés liées, selon lui, à la délivrance des documents administratifs à l’ambassade, après le départ de M. Sacko, l’ancien conseiller consulaire, « très accessible et expéditif ». Concernant  la présentation d’un extrait de naissance pour se faire enrôler, il dira : «le nombre des Maliens ne sera jamais connu si le gouvernement maintient ces mesures ». L’ambassadeur a fait savoir que M.Sacko n’a pas encore été remplacé. Ce sont les 2^e et 3^e conseillers qui s’occupent des affaires consulaires, qui, selonlui, font correctement leur travail. S’il y a des difficultés, « une enquête sera menée pour situer les responsabilités », a-t-il rassuré. Le problème peut aussi venir, d’après lui, du lieu de dépôt avant la remise des dossiers au conseiller concerné.

Concernant les précautions contre le virus Ebola, l’ambassadeur a expliqué que  la solution n’est pas dans la fermeture des frontières, mais uniquement  le renforcement des conditions sanitaires et une vigilance accrue, avant de rassurer que le Mali  maitrisera ce fléau.

                                   Moussa DANIOKO, Libreville

Ebola et pourparlers d'Alger

IBK s'entretient avec l'opposition

Dan la soirée d'hier jeudi, le président de la république Ibrahim Boubacar Keïta a rencontré les leaders de l'opposition malienne. Au menu des débats, Ebola et les pourparlers d'Alger.

Concernant la fièvre hémorragique à virus Ebola, le président a rassuré, le problèmes est pris à bras le corps. Il a aussi rassuré que tout est mis en oeuvre au niveau du département de la santé et des autres structures pour contenir Ebola.

A la veille du 4ème round des pourparlers inclusifs entre l'Etat malien et les rebelles qui reprend aujourd'hui (vendredi), le chef de l'Etat, a mis tout le monde au même niveau d'information.

Selon lui, il n'y a pas de pré-accord entre les deux parties. Il a donné la garantie à ses opposants qu'aucun accord ne tenant  compte des aspirations du peuple malien ne sera paraphé. Mais pour mener à bien ce projet il demande la solidarité de tous pour un Mali qui gagne.

Satisfaits des assurances par rapport au dossier Ebola, les opposants, ont tout de même souhaité une vigilance permanente et de la communication de la part des autorités.

Ils ont aussi souhaité à ce que leurs recommandations soient pris en compte dans le cadre des pourparlers.

Après avoir survoler les questions de bonne gouvernance,la lutte contre la corruption, ils ont touché du doigt les deux dossiers sensibles de l'heure à savoir l'affaire de l'avion présidentiel et le marché des armements. Sur ces points IBK a encore rassuré en portant à la connaissances de l'opposition que, le Conseil d’administration de la Banque Mondiale, réuni le 18 novembre à Washington, a approuvé le document de politique du Mali, ouvrant du coup la voie à une nouvelle facilité de crédits au profit de notre pays.

Une nouvelle accueillie avec enthousiasme dans les rangs de l'opposition, qui espère que les autres partenaires tels le FMI vont suivre.

La pérennité de ces échanges a été souhaitée et acceptée par les partenaires d'un soir.

IMPOT

Voici ce que l’Etat fait de votre argent !

Ils sont nombreux ces  citoyens qui ignorent l’importance du rôle joué par l’impôt dans l’activité économique nationale.  Ils ne savent pas que c’est grâce à cette manne financière que l’Etat parvient à assurer des services socio de base. La plus part des projets de l’Etat sont financés par l’argent provenant des impôts payés par les contribuables. En 2012 malgré la crise, l’Eta Malien devrait percevoir des ressources financières de l’ordre de 1 341,5 milliards de FCFA, en augmentation de 5,2% par rapport à 2011 selon le rapport d’analyse du budget citoyen 2012.

L’impôt est mal connu au Mali. Alors que ce sont ces ressources fiscales qui permettent à l’Eta de réaliser ses projets de construction de routes ; d’hôpitaux ; d’écoles ; d’assurer la défense du pays et plusieurs autres services pour le bien des citoyens. Les recettes totales du budget Malien selon  le rapport d’analyse du budget citoyen 2012, devraient passer de 1 275,7 milliards FCFA  à 1 341,8 milliards  FCFA, soit une hausse de 5,2% par rapport à 2011 et l’essentiel de cette manne proviendrait des recettes fiscales.

Loin de pénaliser les contribuables et les entreprises (grands pourvoyeuses), le régime fiscal appuie  les entreprises, en plus de stimuler la croissance économique de plusieurs façons d’où son importance.

Afin de sensibiliser sur l’importance de s’acquitter de ce devoir citoyen, la Direction Générale des Impôts (DGI) organise des ateliers de sensibilisation, fait passer des spots publicitaires à la télévision etc. Mais il faut reconnaitre que le chemin reste encore long et jonché d’incompréhensions. Une situation qui n’est pas propre qu’au Mali.

 Me Boubacar Sonko expert en fiscalité dans son livre « fiscalité au Sénégal », préconise que   les contribuables soient outillés pour lever la nébuleuse qui entoure la fiscalité. Car de nos jours encore, des questions demeurent : Quel est le degré de connaissance de l’impôt par les citoyens ? Quelle est la part d’impôt prélevée dans le secteur informel ?

Pour ce dernier, même si les chiffres sont rares voir introuvables, on sait que le secteur informel occupe une place de choix dans l’économie malienne. Les  avis sur sa contribution au Produit Intérieur Brut (PIB) divergent. Certains pensent que du fait de son caractère informel donc difficile à rentabiliser fiscalement ce secteur ne contribuerait que très peu au PIB. Ce qui n’est pas l’avis d’autres qui croient  que sa participation compte tenu des nombreuses personnes qui s’affairent dans le secteur serait de quelque 50%. Quoi qu’il en soit ce secteur informel non réglementé donc non conforme fiscalement  mérite d’être pris d’avantage en compte.

Pour mieux réguler la concurrence entre les entreprises du secteur formel et celles de l’informel, l’administration fiscale dispose de   l’impôt synthétique.

«Le régime de l’imposition à l’impôt synthétique s’adresse aux exploitants individuels, aux entreprises de petite taille dont le chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas 30 millions de FCFA. Toutefois,  sont exclues de ce régime d’imposition à l’impôt synthétique certaines professions libérales. C’est un moyen attractif pour amener ceux qui sont dans l’informel vers le formel…. » S’exprimait ainsi un fiscaliste interrogé en 2011 par nos confrères des Echos.

L’un des engagements fort de l’actuel gouvernement est d’amélioré le pouvoir  d’achat des Maliens. Mais paradoxalement il projetait récemment d’augmenter l’impôt sur le traitement et le salaire et autres mesures qui ont poussé la centrale syndicale UNTM a observé une grève de  48 heures, les 21 et 22 Août dernier. Une grève qui a été  suivie à plus de 90% selon les responsables syndicaux.

Face aux blocages dans les négociations ils avaient déposé un autre préavis de grève, mais qui a été levé  à la dernière minute. Motifs : L’Etat a accepté de faire des concessions sur notamment la diminution de 5% de l’Impôt sur le Traitement et le Salaire (ITS).

Pour combler ce gap l’Etat va devoir recourir à une augmentation de l’impôt sur les sociétés. Seront-elles (les sociétés) réceptives à cette mesure compte tenu de la morosité économique du pays ? Attendons de voir.

Qualification à la CAN 2015

Les Aigles survolent les Fennecs

Ils se sont rachetés. Après une phase éliminatoire e dent de scie, les Aigles sont parvenus ce mercredi soir à s'imposer au stade du 26 Mars face à la première équipe du continent sur le Score de 2 buts à Zéro. Conscients de l'enjeu après la défaite concédée au Malawi, les jeunes menés par un Seydou Keïta des grands jours n'ont laissé aucune chance aux fennecs qui 'ont été que l'ombre d'eux mêmes. Cette défaite algérienne est la tache noir de leur parcours qui jusque là avait été sans faute, 5 victoires en autant de matchs.Du portier à l'attaque en passant par la défense et le milieu, les poulains de Henry Kasperczak ont assuré devant un public un public acquis à sa cause.Ce soir les Aigles volent très haut et avec eux le peuple Malien

Abdou Diouf : Ses mémoires lui auraient-ils joué des tours!?

Le landernau  politique sénégalais est emballé depuis trois jours. Les raisons : la publication des mémoires de l’ancien chef d’Etat et président sortant de la francophonie Abdou Diouf. Des mémoires qui ont eu le mérite de reléguer au second plan le dialogue de sourds entre le pouvoir et le PDS de Me Wade par rapport à l’autorisation du meeting du 21 Novembre prochain.

Le tollé est à la taille de l’homme. A peine sorti, que les mémoires d’Abdou Diouf cristallisent et déchaînes les passions. Ce livre selon son auteur, a été motivé  par   le seul souci d’apporter sa part de vérité dans la relation des faits qu’il a vécus soit comme témoin, soit comme acteur de la vie publique du Sénégal qui a donné jour à ce bouquin. Mais sauf que SA  vérité n’est pas celle de personnes citées dans le livre. C’est le cas du leader du parti URD Djibo Kâ, Iba Der Thiam député PDS et Mbaye Jacques Diop pour ne citer que ceux-ci.

 Le premier ,  bat en brèches les vérités de son ex compagnon de parti. Selon lui, « Tout ce qu’il (Diouf) a dit sur moi est faux ».En plus de se défendre d’être un Collin’s boys (partisans de Jean Collin) il réfute la version de Diouf selon laquelle, Moustapha Niasse actuel président de l’Assemblée Nationale lui aurait donné un coup de poing en pleine face lors d’une des réunions de bureau du Parti Socialiste (PS) auquel ils appartenaient tous.

Iba Der Thiam n’est pas d’avis avec ces propos de Diouf à son encontre « (…) Au moment où il devait passer Maître de conférence à l’universite ; Iba Der Thiam a voulu s’y opposer en me disant qu’il n’était pas au niveau requis…. ». Selon lui, quand Diouf écrivait les passages le concernant, il n’était peut-être pas maître de lui-même, et affirme même que cela lui arrive souvent. Des trous de mémoires comme titrait le journal Quotidien ?

En tout cas, dans le communiqué qu’il a pondu, estimant que Diouf a détruit le respect qu’il lui portait, Iba Der Thiam menace « je vais lui rappeler certains faits, jugements, propos et confidences qui révèleront la nature véritable du personnage. » Autant dire que ça va sentir….mauvais.

Mbaye Jacques Diop, lui qui considère Diouf comme seul responsable de la défaite du PS à la présidentielle de 2000 face à Wade, plancherait lui aussi sur la publication de ses mémoires. Pas besoin d’être devin pour savoir le contenu.

Le moment est il mal choisi ?

Rappelons que le Sénégal s’apprête à accueillir le XVe sommet de la Francophonie qui se déroulera du 29 au 30 Novembre. Une Francophonie qui a été le point de chute de Diouf après son départ de la présidence du Sénégal.

Au  moment où tout est fait pour garantir la tenue dans de meilleures conditions de ce sommet (le PDS a failli faire les frais par l’interdiction de sa marche) que tombent ces mémoires à l’allure de brûlot.

Si Mbaye Jacques et Iba Der Thiam se questionnent pourquoi maintenant,  après que Diouf ait gardé le silence pendant que Wade était au pouvoir et à quelques jours du sommet de la francophonie, Abdoulaye Makhtar Diop ancien membre du comité central du PS et actuel grand Sérigne de Dakar trouve « le moment de la publication regrettable ».

Pour Sérigne Mbacké du PDS, il pense que l’ancien président de la République a manqué une occasion de se taire, car dit-il son livre à participer à diviser les Sénégalais au lieu de les rassembler. Pour lui, Abdou Diouf devait  continuer à conserver sa discrétion habituelle, depuis sa perte de pouvoir en 2000.

Mama Less Camara analyste politique s’indigne, et pense que le moment choisi, ne traduit autre que du mercantilisme qui selon lui venant d’un Diouf est indécent.

Même si le PS le parti de Diouf se démarque de ce livre, son porte parole Abdoulaye Wilane demande tout de même aux uns et aux autres de prendre de la hauteur.

De toute les façons selon Mamadou Ndoye de la LD, il n’y a pas d’objet à polémique, car estime t-il, Diouf n’a fait que donné son témoignage tel qu’il a vécu les choses.